ORGANIGRAMME des INSTITUTIONS
et relations entre l’exécutif, le législatif et le judiciaire.



Description: Organigramme

 

Application des dispositions.

Pour marquer l'entrée dans la nouvelle ère tous les élus, tous les élus seraient des élues.
Un simple remerciement pour l'action des femmes depuis le début de l'évolution de l'humanité, et une façon
pour les hommes de reconnaitre les injustices considérables qu’elles ont subies depuis la nuit des temps.
Une façon aussi de faire le ménage en permettant de diminuer les pratiques anti-démocratiques qui polluent nos institutions.
De plus, elles seraient maitre d'œuvre pour la mise en place du "Plan Nation du Monde"
pour éradiquer le recours à la guerre dans la résolution des conflits.

Pour la première fois, le Premier ministre, ainsi que le Vice-président, seraient désignés par le Président de la République.
Son choix serait ensuite soumis à l’approbation de l’électorat dans le cadre du référendum général sur la réforme des institutions.
1/ Première élection.
La première élection du nouveau système qui pourrait se dérouler en deux fois pour nommer:
-50 % des élus à la proportionnelle de l’Assemblée Nationale, pour 6 ans.
-50 % des élus à la majorité de l’Assemblée Nationale, pour 3ans.
-100 % des élus de l’Assemblée Économique, pour 6 ans.
Les maires pour trois ans exceptionnellement. Ils nommeraient leurs représentants aux conseils des maires du département et 50 % des élus de l’Assemblée Régionale. Les résultats de l’élection à la proportionnelle de l’Assemblée Nationale seraient utilisés pour nommer 50 % des élus à la proportionnelle de l’Assemblée Régionale, pour six ans.
2/ Trois ans plus tard la seconde élection.
Seraient désignés: - Le premier ministre et 50 % des élus à la majorité de l’Assemblée Nationale, pour 6ans.
- Les maires pour six ans. Ils nommeraient leurs représentants aux conseils des maires du département et 50 % des élus à l’Assemblée Régionale.
3/ Six ans plus tard.
seraient désignés: Le premier ministre.
-50 % des élus à la proportionnelle de l’Assemblée Nationale, pour 6 ans.
-100 % des élus de l’Assemblée Économique, pour 6 ans.
4/ Neuf ans plus tard entrerait en vigueur le cycle normal (voir le second alinéa).
Il est relativement facile avec un tel système d’harmoniser cette réforme avec les mandats électoraux en cours.



Le vote blanc et cumul des mandats.

Le vote blanc et le vote nul seraient décomptés séparément.
Le vote blanc est un bon moyen pour évaluer l’attachement de la population à ses élus.
Pour une plus grande cohérence de l’action politique, nous avons vu que le maire serait directement impliqué dans les décisions prises au niveau départemental et régional.
D’autre part le député, législateur par excellence au niveau national, serait également concerné par le travail législatif au niveau européen. Il est évident que le cumul des mandats de député et de maire deviendrait absurde, les deux fonctions ayant des orientations complètement différentes.
Il serait donc légalement impossible d’occuper ces deux postes en même temps.

Orientation du rôle du député et du maire.

Le député aurait pour tâche essentielle l’élaboration de la législation devant organiser la vie de la nation pour répondre à l’intérêt général.
Le maire et son équipe municipale auraient pour tâche principale d’harmoniser, autant que faire se peut, les demandes des particuliers et de répondre aux intérêts locaux et régionaux.


 

# BIOSPHERE sur Twitter
@ BIOSPHERE sur Facebook
L'ESPRIT ET L'ART
  • JUSTE AVANT La Dictature
    Patrick VALLOT Artiste Peintre
  • FEMMES Enfin Les Entendre
    Nadège ROSTAN Photographe

  • IL SUFFIRA  D'UN SIGNE
     Jean-Jacques GOLDMAN Chanteur
  • FEMMES Sortir du carcan
    Nadège ROSTAN Photographe



  • MAINTENANT la Connaissance
    Patrick VALLOT Artiste-Peintre


  • NOS MAINS
    Jean-Jacques GOLDMAN Chanteur